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Off-ramp (sortie vers la banque)

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Un off-ramp est la sortie de la crypto vers le système bancaire. C'est l'image inversée de l'on-ramp : vous envoyez des jetons, le prestataire les vend, et l'argent arrive sur un compte bancaire.

Comment se passe une sortie

  1. Vous envoyez des jetons. Depuis un solde conservé ou depuis votre propre portefeuille, sur un réseau pris en charge par le prestataire.
  2. Le prestataire les vend. Il annonce un taux et, en vertu de l'article 77 de MiCA, doit exécuter au prix affiché au moment où votre ordre devient définitif.
  3. L'argent est versé. En euros, en général par SEPA vers un IBAN ; en dollars, par ACH ou par virement international.

La directive européenne sur les services de paiement impose qu'un virement ordinaire en euros parvienne à la banque du bénéficiaire au plus tard à la fin du jour ouvrable suivant. SEPA Instantané met les fonds à disposition en dix secondes, à toute heure, quand les deux banques le prennent en charge.

Si les jetons viennent d'un portefeuille autohébergé, le prestataire collecte les informations sur l'expéditeur. Au-delà de 1 000 EUR, il doit aussi évaluer si le portefeuille vous appartient.

Exemple

Chez xChange.bg, société technologique dont les comptes et les conversions sont fournis par le partenaire régulé Bridge (une société Stripe), les frais de sortie sont de 1,25% avec un minimum de 2 EUR, et l'argent peut aller vers n'importe quel compte bancaire (voir la page Tarifs).

Les exemples utilisent un taux indicatif de 0,86 EUR par USDC.

  • Vous vendez 4 000 USDC vers votre compte en euros. Les frais sont de 50 USDC, et les 3 950 USDC restants sont versés sous forme de 3 397,00 EUR.
  • Vous vendez 100 USDC. 1,25% ferait 1,25 USDC, environ 1,08 EUR, donc le minimum de 2 EUR s'applique, soit environ 2,33 USDC. Les 97,67 USDC restants sont versés sous forme de 84,00 EUR.

Avant d'envoyer, passez l'IBAN de destination dans le vérificateur d'IBAN. Une faute de frappe dans un IBAN échoue en général au test de la clé de contrôle, alors qu'un IBAN valide appartenant à la mauvaise personne passe sans alerte.

Fiscalité

Cette section donne une information générale et ne constitue pas un conseil fiscal. Le traitement d'une vente ou d'un échange de crypto-actifs dépend des règles nationales et de votre situation : particulier, activité indépendante ou société. Faites valider votre traitement par un expert-comptable, et gardez de quoi le justifier.

Un point technique mérite l'attention : un stablecoin en dollars peut produire un écart en euros même lorsqu'il tient sa parité avec le dollar. Si vous avez acquis 1 000 USDC pour 900 EUR et que vous les revendez pour 870 EUR, l'écart en euros est de 30 EUR sur cette opération. Un stablecoin en euros acquis au pair donne en général un écart proche de zéro.

Confusions fréquentes

  • Envoyer des USDC vers votre propre portefeuille n'est pas une sortie. Seule la vente contre de l'argent en est une.
  • Un versement instantané dépend des deux banques. Le prestataire ne peut envoyer un virement instantané que si la banque réceptrice l'accepte.
  • Le remboursement gratuit par l'émetteur ne rend pas toute sortie gratuite. Les intermédiaires facturent leur service.

Questions fréquentes

Combien de temps prend un versement ?

Cela dépend du prestataire et du circuit de paiement. Les règles européennes imposent qu'un virement ordinaire en euros parvienne à la banque du bénéficiaire au plus tard à la fin du jour ouvrable suivant, et un virement SEPA instantané aboutit en dix secondes.

Puis-je verser sur n'importe quel compte bancaire ?

Beaucoup de prestataires versent sur tout compte bancaire, d'autres n'acceptent que les comptes à votre nom. Les paiements en euros passent en général par SEPA vers un IBAN, et les paiements en dollars par ACH ou par virement international.

Vendre des stablecoins contre des euros est-il imposable ?

Le traitement fiscal d'une cession de crypto-actifs dépend des règles nationales et de votre situation, particulier ou société. Conservez le détail de chaque vente, avec la date, le montant et la contre-valeur en euros, et faites le point avec un expert-comptable.

Pourquoi le prestataire demande-t-il l'origine de mes crypto ?

Quand un prestataire reçoit des crypto-actifs depuis un portefeuille autohébergé, les règles européennes sur les transferts l'obligent à enregistrer les informations sur l'expéditeur. Au-delà de 1 000 EUR, il doit évaluer si le portefeuille vous appartient, ce qui peut donner lieu à des questions ou à une preuve de propriété.

Frais de sortie et frais de remboursement, quelle différence ?

L'émetteur d'un jeton de monnaie électronique doit le rembourser au pair et sans frais sous MiCA. Un off-ramp est un service distinct, proposé par un intermédiaire, qui fixe librement le prix de la vente de vos jetons et du versement.

Sources

  1. Règlement (UE) 2023/1114 sur les marchés de crypto-actifs (MiCA)
  2. Directive (UE) 2015/2366 sur les services de paiement (DSP2)
  3. Banque centrale européenne : paiements instantanés
  4. Règlement (UE) 2023/1113 sur les informations accompagnant les transferts de fonds et de certains crypto-actifs

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